AVIS L脡GAL ET CONDITIONS D’UTILISATION DU PORTAILrnrn rnrnAfin de donner suite 脿 l’article 10 de la Loi 34/2002 sur les services de la soci茅t茅 de l’information et le commerce 茅lectronique, nous informons les utilisateurs de nos donn茅es :rnrnEntreprise: ANIMAL SALUTrnrnSi猫ge social: C/ OLESA 67, 08027, BarcelonarnrnT茅l茅phone: 933407404 rnrnE-Mail: info@animalsalut.comrnrnSite Web: animalsalut.comrnrnActivit茅 r茅glement茅e: Centre et services v茅t茅rinairesrnrnOrdre professionnel: Coll猫ge officiel des v茅t茅rinaires de Barcelonernrnrnrn rnrn1.- OBJETrnrnANIMAL SALUT en tant que responsable du site web, met 脿 la disposition des utilisateurs le pr茅sent document, qui r茅git l’utilisation du site web animalsalut.com, par lequel nous cherchons 脿 satisfaire les obligations pr茅vues par la Loi 34/2002, sur les services de la soci茅t茅 de l’information et le commerce 茅lectronique (LSSICE ou LSSI), ainsi qu’脿 informer tous les utilisateurs du site web des conditions d’utilisation du site web.rnrnVia le Web, animalsalut.com permet aux utilisateurs l’acc猫s et l’utilisation de diff茅rents services et contenus mis 脿 disposition via le site.rnrnToute personne qui acc猫de 脿 ce site assume le r么le d’utilisateur (ci-apr猫s l’utilisateur), et implique l’acceptation totale et sans r茅serves de toutes et chacune des dispositions incluses dans ce avis l茅gal, ainsi que de toutes autres dispositions l茅gales applicables.rnrnEn tant qu’utilisateurs, vous devez lire attentivement cet Avis l茅gal 脿 chaque fois que vous entrez sur le site, car celui-ci peut subir des modifications puisque le prestataire se r茅serve le droit de modifier tout type d’information susceptible d’appara卯tre sur le site, sans qu’il y ait l’obligation de pr茅-avertir ou d’informer les utilisateurs de ces modifications, la publication sur le site web du prestataire 茅tant suffisante.rnrn rnrn2. CONDITIONS D’ACC脠S ET D’UTILISATION DU WEB.rnrn2.1. Caract猫re gratuit de l’acc猫s et de l’utilisation du web.rnrnLa fourniture des services par ANIMAL SALUT est gratuite pour tous les Utilisateurs. Toutefois, certains des services fournis par le prestataire via le Web sont soumis au paiement d’un prix d茅termin茅 selon les conditions g茅n茅rales de souscription.rnrn rnrn2.2. Enregistrement de l’Utilisateur.rnrnDe fa莽on g茅n茅rale, la fourniture des Services n’exige pas la souscription ou l’enregistrement pr茅alable des Utilisateurs. N茅anmoins, ANIMAL SALUT conditionne l’utilisation de certains services 脿 la compl茅tion pr茅alable de l’enregistrement correspondant de l’Utilisateur. Cet enregistrement sera effectu茅 conform茅ment aux indications exprim茅es dans la section du service concern茅.rnrn rnrn2.3. V茅racit茅 des informations.rnrnToutes les informations fournies par l’Utilisateur doivent 锚tre v茅ridiques. 脌 cet effet, l’Utilisateur garantit l’authenticit茅 des donn茅es communiqu茅es via les formulaires pour la souscription des Services. Il incombera 脿 l’Utilisateur de maintenir toutes les informations fournies 脿 ANIMAL SALUT constamment 脿 jour afin qu’elles correspondent, 脿 tout moment, 脿 sa situation r茅elle. En tout 茅tat de cause, l’Utilisateur sera le seul responsable des d茅clarations fausses ou inexactes qu’il effectue et des pr茅judices qu’il cause au prestataire ou 脿 des tiers.rnrn rnrn2.4. Mineurs.rnrnPour l’utilisation des services, les mineurs doivent toujours obtenir pr茅alablement le consentement des parents, tuteurs ou repr茅sentants l茅gaux, responsables en dernier ressort de tous les actes accomplis par les mineurs 脿 leur charge. La responsabilit茅 de d茅terminer les contenus sp茅cifiques auxquels les mineurs acc猫dent incombe 脿 ces derniers; c’est pourquoi, s’ils acc猫dent 脿 des contenus inappropri茅s via Internet, des m茅canismes doivent 锚tre mis en place sur leurs ordinateurs, en particulier des logiciels, filtres et blocages, qui permettent de limiter les contenus disponibles et, bien qu’ils ne soient pas infaillibles, se r茅v猫lent particuli猫rement utiles pour contr么ler et restreindre les mat茅riaux accessibles aux mineurs.rnrn rnrn2.5. Obligation d’une utilisation correcte du Web.rnrnL’Utilisateur s’engage 脿 utiliser le Web conform茅ment 脿 la Loi et au pr茅sent Avis l茅gal, ainsi qu’aux m艙urs et aux bonnes pratiques. 脌 cet effet, l’Utilisateur s’abstiendra d’utiliser la page 脿 des fins illicites ou interdites, portant atteinte aux droits et int茅r锚ts de tiers, ou susceptibles d’endommager, rendre inutilisable, surcharger, d茅t茅riorer ou emp锚cher l’utilisation normale des 茅quipements informatiques ou des documents, fichiers et tout type de contenus stock茅s dans tout 茅quipement informatique du prestataire.rnrnEn particulier, et 脿 titre indicatif mais non limitatif, l’Utilisateur s’engage 脿 ne pas transmettre, diffuser ou mettre 脿 disposition de tiers des informations, donn茅es, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers sonores ou d’image, photographies, enregistrements, logiciels et, en g茅n茅ral, toute classe de mat茅riel qui :rnrn(a)聽聽聽聽聽聽聽 soit contraire, m茅prise ou porte atteinte aux droits fondamentaux et aux libert茅s publiques reconnues constitutionnellement, dans les trait茅s internationaux et autres normes en vigueur ;rnrn(b)聽聽聽聽聽聽聽 incite, provoque ou encourage des actes d茅lictueux, d茅nigrants, diffamatoires, violents ou, de mani猫re g茅n茅rale, contraires 脿 la loi, 脿 la morale et 脿 l’ordre public ;rnrn(c)聽聽聽聽聽聽聽 incite, provoque ou encourage des comportements, attitudes ou id茅es discriminatoires en raison du sexe, de la race, de la religion, des convictions, de l’芒ge ou de la condition ;rnrn(d)聽聽聽聽聽聽聽 soit contraire au droit 脿 l’honneur, 脿 l’intimit茅 personnelle ou familiale ou 脿 l’image des personnes ;rnrn(e)聽聽聽聽聽聽聽 porte de quelque mani猫re que ce soit atteinte 脿 la cr茅dibilit茅 du prestataire ou de tiers ; etrnrn(f)聽聽聽聽聽聽聽 constitue une publicit茅 illicite, trompeuse ou d茅loyale.rnrn rnrn3.- EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILIT脡rnrnLe prestataire se d茅gage de toute responsabilit茅 d茅coulant des informations publi茅es sur notre site web, dans la mesure o霉 ces informations ont 茅t茅 manipul茅es ou introduites par un tiers 茅tranger.rnrnCe site a 茅t茅 r茅vis茅 et test茅 pour fonctionner correctement. En principe, un fonctionnement correct peut 锚tre garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Toutefois, le prestataire n’茅carte pas la possibilit茅 que certains erreurs de programmation existent, ou que des causes de force majeure, catastrophes naturelles, gr猫ves, ou circonstances semblables rendent impossible l’acc猫s au site web.rnrnANIMAL SALUT n’accorde aucune garantie et ne peut 锚tre tenu responsable, en aucun cas, des dommages et pr茅judices de toute nature qui pourraient d茅couler de l’indisponibilit茅, de l’absence de maintenance et du non-fonctionnement effectif du site web ou de ses services et contenus ; de l’existence de virus, programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus ; de l’utilisation illicite, n茅gligente, frauduleuse ou contraire au pr茅sent Avis l茅gal et aux conditions d’utilisation ; ou de l’absence de l茅galit茅, qualit茅, fiabilit茅, utilit茅 et disponibilit茅 des services fournis par des tiers et mis 脿 la disposition des utilisateurs sur le site web.rnrnLe prestataire n’est en aucun cas responsable des dommages pouvant d茅couler de l’utilisation ill茅gale ou inappropri茅e du pr茅sent site web.rnrn rnrn4.- COOKIESrnrnLe site web du prestataire peut utiliser des cookies (petits fichiers d’information que le serveur envoie 脿 l’ordinateur de la personne qui acc猫de 脿 la page) pour accomplir certaines fonctions consid茅r茅es comme indispensables au bon fonctionnement et 脿 l’affichage du site. Les cookies utilis茅s ont, en tout cas, un caract猫re temporaire, dans le seul but d’am茅liorer l’efficacit茅 de la navigation, et disparaissent 脿 la fin de la session de l’utilisateur.rnrnEn aucun cas les cookies ne seront utilis茅s pour collecter des informations 脿 caract猫re personnel.rnrnPour plus d’informations, voir notre Politique de cookies.聽rnrn rnrn5.- LIENS (LINKS)rnrnDepuis le site web il est possible d’锚tre redirig茅 vers des contenus de sites tiers. 脡tant donn茅 que depuis le web nous ne pouvons pas toujours contr么ler les contenus introduits par des tiers, ANIMAL SALUT n’assume aucun type de responsabilit茅 concernant ces contenus. En tout cas, le prestataire d茅clare qu’il proc茅dera au retrait imm茅diat de tout contenu qui pourrait contrevenir 脿 la l茅gislation nationale ou internationale, 脿 la morale ou 脿 l’ordre public, en retirant imm茅diatement la redirection vers ces sites, et en informant les autorit茅s comp茅tentes du contenu en question.rnrnLe prestataire n’est pas responsable des informations et contenus stock茅s, 脿 titre 茅num茅ratif mais non limitatif, dans des forums, chats, g茅n茅rateurs de blogs, commentaires, r茅seaux sociaux ou tout autre moyen permettant 脿 des tiers de publier des contenus de fa莽on ind茅pendante du site web du prestataire. Cependant, et conform茅ment 脿 ce que pr茅voient les art. 11 et 16 de la LSSICE, le prestataire se met 脿 disposition de tous les utilisateurs, autorit茅s et forces de s茅curit茅, en collaborant activement au retrait ou, lorsque n茅cessaire, au blocage de tous les contenus pouvant affecter ou contrevenir 脿 la l茅gislation nationale ou internationale, aux droits de tiers ou 脿 la morale et 脿 l’ordre public. Si l’utilisateur estime qu’il peut exister un contenu susceptible d’锚tre class茅 ainsi, il est pri茅 de le notifier imm茅diatement 脿 l’administrateur du site web.rnrn rnrn6.- PROTECTION DES DONN脡ES PERSONNELLES聽rnrnLe prestataire est profond茅ment engag茅 au respect de la r茅glementation sur la protection des donn茅es personnelles et garantit le plein respect des obligations 茅tablies, ainsi que la mise en 艙uvre des mesures de s茅curit茅 pr茅vues par le R猫glement europ茅en sur la protection des donn茅es et la r茅glementation espagnole sur la protection des donn茅es. Pour plus d’informations, voir notre Politique de confidentialit茅.聽rnrn rnrn7.- R脡SEAUX SOCIAUX聽rnrnNous vous informons que ANIMAL SALUT peut 锚tre pr茅sent sur les r茅seaux sociaux. Le traitement des donn茅es que les utilisateurs y incluent (en devenant abonn茅s du prestataire sur les r茅seaux sociaux et/ou en effectuant tout lien ou action de connexion via ceux-ci) sera r茅gi par le pr茅sent paragraphe, ainsi que par les conditions d’utilisation, politiques de confidentialit茅 et normes d’acc猫s et d’utilisation des r茅seaux sociaux en question et pr茅alablement accept茅es par l’utilisateur. ANIMAL SALUT traitera vos donn茅es afin de vous informer des activit茅s, produits ou services du prestataire via ces r茅seaux sociaux, ainsi que pour toute autre finalit茅 permise par les r猫gles des R茅seaux Sociaux, mais ne sera pas responsable de leurs politiques de confidentialit茅.rnrnLa publication de contenus est interdite :rnrn– Qu’ils soient pr茅sum茅s illicites selon la r茅glementation nationale, communautaire ou internationale, ou qui r茅alisent des activit茅s pr茅sum茅es illicites ou qui contreviennent aux principes de bonne foi.rnrn– Qui portent atteinte aux droits fondamentaux des personnes, manquent de courtoisie sur le r茅seau, d茅rangent ou peuvent g茅n茅rer des opinions n茅gatives chez nos utilisateurs ou tiers et, en g茅n茅ral, tous contenus que ANIMAL SALUT consid猫re inappropri茅s.rnrn– Et, en g茅n茅ral, qui contreviennent aux principes de l茅galit茅, honn锚tet茅, responsabilit茅, protection de la dignit茅 humaine, protection des mineurs, protection de l’ordre public, protection de la vie priv茅e, protection du consommateur et aux droits de propri茅t茅 intellectuelle et industrielle.rnrnDe m锚me, ANIMAL SALUT se r茅serve le droit de retirer, sans pr茅avis, du site web ou du r茅seau social corporatif les contenus jug茅s inappropri茅s.rnrn rnrn8.- PROPRI脡T脡 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLErnrnLe site web, y compris 脿 titre 茅num茅ratif mais non limitatif la programmation, l’茅dition, la compilation et d’autres 茅l茅ments n茅cessaires 脿 son fonctionnement, les designs, logos, textes, photographies et/ou graphismes sont la propri茅t茅 du prestataire ou, le cas 茅ch茅ant, il dispose de la licence ou de l’autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site web sont d没ment prot茅g茅s par la r茅glementation sur la propri茅t茅 intellectuelle et industrielle.rnrnInd茅pendamment de la finalit茅 脿 laquelle ils sont destin茅s, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, la distribution et la communication publique exigent l’autorisation 茅crite pr茅alable du prestataire. Toute utilisation non autoris茅e pr茅alablement par le prestataire sera consid茅r茅e comme une violation grave des droits de propri茅t茅 intellectuelle ou industrielle de l’auteur.rnrnLes designs, logos, textes et/ou graphismes appartenant 脿 des tiers et pouvant appara卯tre sur le site web appartiennent 脿 leurs propri茅taires respectifs, qui sont responsables de toute controverse pouvant survenir 脿 leur sujet. En tout cas, le prestataire dispose, le cas 茅ch茅ant, de l’autorisation expresse et pr茅alable des m锚mes.rnrnLe prestataire reconna卯t en faveur de leurs titulaires les droits correspondants de propri茅t茅 industrielle et intellectuelle; la mention ou l’apparition sur le site web n’implique pas l’existence de droits ni aucune responsabilit茅 du prestataire 脿 leur 茅gard, ni un soutien, parrainage ou recommandation de sa part.rnrnPour toute observation relative 脿 d’茅ventuelles violations des droits de propri茅t茅 intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur l’un quelconque des contenus du site web, vous pouvez le faire via l’adresse email ci-dessus.rnrn rnrn9.- LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONrnrnPour la r茅solution des litiges ou questions li茅es au pr茅sent site web ou aux activit茅s qui y sont d茅velopp茅es, la l茅gislation espagnole sera applicable, 脿 laquelle les parties se soumettent express茅ment, et les tribunaux de Barcelone seront comp茅tents pour la r茅solution de tous les conflits d茅coulant ou li茅s 脿 son utilisation.rnrn rnrn10.- CLAUSE SECTION CONTACT WEBrnrnLa communication envoy茅e sera int茅gr茅e dans un fichier dont est responsable ANIMAL SALUT. Cette communication sera utilis茅e exclusivement pour traiter vos donn茅es afin de r茅pondre 脿 votre demande, toujours conform茅ment au R猫glement (UE) 2016/679 (RGPD), 脿 la Loi Organique 15/1999 (LOPD) et au Real Decreto 1720/2007 de d茅veloppement de la LOPD, relatif 脿 la protection des donn茅es. Vos donn茅es ne seront pas communiqu茅es 脿 des tiers, sauf par obligation l茅gale, et seront conserv茅es tant que vous ne demanderez pas leur suppression.rnrn脌 tout moment vous pouvez exercer les droits d’acc猫s, de rectification, de portabilit茅 et d’opposition, ou le cas 茅ch茅ant, la limitation et/ou la suppression du traitement, en le communiquant par 茅crit, en indiquant vos donn茅es personnelles 脿 C/ OLESA 67, 08027, Barcelona ou par email 脿 info@animalsalut.com.rnrn rnrn11.- COMMUNICATIONS COMMERCIALES PAR VOIE 脡LECTRONIQUErnrnConform茅ment aux dispositions de la r茅glementation en vigueur en mati猫re de protection des donn茅es personnelles (R猫glement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), Loi Organique 15/1999 du 13 d茅cembre, sur la Protection des Donn茅es 脿 Caract猫re Personnel, et le Real Decreto 1720/2007, de d茅veloppement de la LOPD), nous vous informons que les donn茅es figurant dans la pr茅sente communication sont incluses dans un fichier de traitement des donn茅es appartenant 脿 ANIMAL SALUT. Ces donn茅es seront utilis茅es exclusivement pour l’envoi de communications susceptibles de vous int茅resser. Vos donn茅es ne seront pas c茅d茅es 脿 des tiers, sauf par obligation l茅gale, et seront conserv茅es tant que vous ne demanderez pas leur suppression ou opposition. La pr茅sente communication commerciale est envoy茅e sous le couvert de la Loi 34/2002, sur les Services de la Soci茅t茅 de l’Information et le Commerce 脡lectronique. Si vous souhaitez ne plus recevoir de communications commerciales, r茅voquer votre consentement ou exercer les droits d’acc猫s, de rectification, de portabilit茅, d’opposition, de limitation ou de suppression, vous pouvez en faire la demande 脿 tout moment en envoyant un courrier 茅lectronique 脿 l’adresse info@animalsalut.com en indiquant dans l’objet « D茅sinscription communications commerciales », ou en le communiquant par 茅crit, en indiquant toujours vos donn茅es personnelles 脿 C/ OLESA 67, 08027, Barcelona. 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